Conseil Municipal du 09 juillet 1969




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W184 Page 109Séance du 9 juillet 1969 - Registre 21W184 Page 109 - Délibération
21W184 Page 110Crèche des Coudreaux - ouverture d'un placement familial - Registre 21W184 Page 110 - Délibération
21W184 Page 111Création d'un emploi de sténo-dactylographe|-|Visite médicale du personnel|-|Emploi de secrétaire économe à l'I.M.P - modification des règles de recrutement|-|Attribution de vêtements de travail au personnel communal - additif - Registre 21W184 Page 111 - Délibération
21W184 Page 112Harmonisation du régime de travail des femmes de service dans les écoles|-|Admission en non valeur de produit irrécouvrables|-|Approbation d'un avenant à police d'assurance responsabilité civile|-|Règlement de sinistres - acceptation d'indemnités - Registre 21W184 Page 112 - Délibération
21W184 Page 113Personnel communal - bourses de vacances - modification des taux|-|Cité scolaire approbation d'un marché de gré à gré pour desserte en eau potable et réseau incendie - Registre 21W184 Page 113 - Délibération
21W184 Page 114Ambulance municipale|-|Remplacement d'une canalisation d'alimentation en eau, rue du Pont Saint Martin|-|Construction d'un ponceau sur le rû de Chantereine, Chemin de la Belle ile - approbation d'un marché de gré à gré|-|Creusement des fosses au cimetière - Registre 21W184 Page 114 - Délibération
21W184 Page 115"Exercice d'un droit de préemption dans la zone réservée pour espaces publics|-|Acquisition de machines a écrire pour le C.E.G Jules Ferry demande de subvention|-|Construction d'un bloc sanitaire à la colonie de vacances d'Hossegor - approbation du contrat d'architecte|-|Approbation d'un contrat d'entretien de l'ascenseur du centre culturel|-|Exposition ""Chelles et sa préhistoire"" au musée - approbation d'une police d'assurance |-|Projet d'édification d'une remontée mécanique à Saint Jean d'Aulps participation de la commune - Registre 21W184 Page 115" - Délibération
21W184 Page 116Enquête préalable à la détermination de la circonscription du port autonome de Paris et à la remise des installations portuaires|-|Instance devant le tribunal - autorisation à défendre|-|Projet de modifications à apporter au schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne Avis du Conseil Municipal - Registre 21W184 Page 116 - Délibération
21W184 Page 117Approbation du plan-masse des installations sportives à la cité scolaire|-|Zone d'aménagement concerté du nord de Chelles - Registre 21W184 Page 117 - Délibération
21W184 Page 118Autorisation d'abattage d'arbres|-|Protestation|-|Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W184 Page 118 - Délibération